Alcool au volant : taux limite et sanctions

Le taux d'alcool autorisé en France pour la conduite est de 0,5 g par litre de sang soit 0,25 mg par litre d'air expiré. Le taux d'alcoolémie légal pour les jeunes conducteurs en permis probatoire est de 0,2 g par litre de sang soit 0,1 mg par litre d'air expiré.

Chaque verre bu, c'est-à-dire une dose d'alcool, augmente le taux de 0,20 g à 0,25 g en moyenne.

Ce taux peut augmenter en fonction de l’état de santé, la fatigue, le stress, le fait de fumer ou du poids. Pour les jeunes conducteurs, la limite est de 0 verre. Pour un permis normal, on considère qu'un verre est une limite raisonnable vis-à-vis de la réglementation.

Les sanctions prévues par le Code de la route pour une alcoolémie positive contraventionnelle (taux inférieur à 0,8 g/L de sang) sont une amende de 135 euros et un retrait de 6 points.

Au dessus de 0,8 g par litre de sang, il s'agit d'un délit avec une amende pénale de 4 500 euros maximum, un retrait de 6 points et un retrait de permis immédiat pour une durée pouvant aller jusqu'à 6 mois. Voir le barème des sanctions de l'alcool au volant.

Barème des sanctions de l'alcool au volant en France en 2023

Contravention : taux entre 0,5 g/L et 0,8 g/L (entre 0,25 et 0,4 mg/L d'air)

Liste des sanctions pour la contravention d'alcool

• La perte de 6 points sur le permis de conduire.
• Une amende forfaitaire de 135€.
• Une amende minorée de 90€ (en cas de paiement dans les 15 jours, 30 jours par internet)
• Une amende majorée de 375€ (si l'amende forfaitaire n'est pas réglée dans les temps, délai de 45 jours et 60 jours en cas de paiement sur internet).
• Une amende maximale de 750€ (amende classique non forfaitaire lors d'un jugement au tribunal, cela est rare pour une contravention seule).
• Une suspension du permis de 3 ans maximum peut être prononcée en tant que peine complémentaire si l'infraction est jugée au tribunal. Mais cela est rare pour une contravention d'alcool au volant contrairement au délit d'alcoolémie avec un taux supérieur ou égal à 0,8 g/L de sang.
• L'interdiction de conduire un véhicule qui ne soit pas équipé d'un dispositif homologué d'anti-démarrage par éthylotest électronique (EAD) pour une durée de 3 ans maximum. De même, c'est une peine complémentaire prononcée en cas de jugement au tribunal, ce qui est rare pour une alcoolémie contraventionnelle seule.

Voir la définition de l'amende forfaitaire minorée et majorée.

Quand les points sont-ils retirés pour une contravention d'alcoolémie ?

Pour une contravention avec amende forfaitaire, la date du retrait de points effectif intervient après l'enregistrement du paiement de l'amende ou lors de l'émission du titre exécutoire de l'amende majorée.

En pratique, il subsiste toujours en plus un délai administratif d'enregistrement de l'infraction au niveau du fichier national des permis de conduire avant le retrait sur telepoint. Ce dernier se compte en semaines.

Si la contravention est jugée au tribunal, le retrait de points intervient après que le jugement soit définitif c'est-à-dire 30 jours après la notification du jugement (source: article 527 du Code de procédure pénale sur le délai d'épuisement des voies de recours pour une ordonnance pénale contraventionnelle).

Délit : Alcoolémie supérieure ou égale à 0,8g (≥ 0,4mg/L d'air)

Un taux d'alcool supérieur ou égal à 0,8 g par litre de sang ou supérieur à 0,4 mg par litre dans l'air expiré est un délit, c'est-à-dire une infraction grave au Code de la route.

Sanctions administratives immédiates

• Le retrait du permis immédiat pour une durée de 120 heures maximum par les forces de l'ordre (police ou gendarmerie), il s'agit d'une rétention de permis.
• Une suspension administrative du permis de 6 mois prononcée par la préfecture en attendant le jugement. Il existe une procédure spécifique liée aux retraits de permis pour alcoolémie élevée (à partir de 0,8 g/l). En 2019, une alternative à la suspension pourra être proposée par le préfet avec la pose d'un éthylotest anti-démarrage.
• L'immobilisation du véhicule sauf si un passager est en état de conduire.
• La mise en fourrière immédiate du véhicule (mesure appliquée en 2019, CISR du 09/01/2018).

Un délit d'alcoolémie ne peut faire l'objet d'une amende forfaitaire. Il y a toujours une procédure pénale qu'il s'agisse d'un jugement au tribunal correctionnel ou encore une composition pénale (alternative à un jugement) à l'initiative du Procureur de la République.

L'alcoolémie délictuelle dans le Code de la route

"Même en l'absence de tout signe d'ivresse manifeste, le fait de conduire un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique caractérisé par une concentration d'alcool dans le sang égale ou supérieure à 0,80 gramme par litre ou par une concentration d'alcool dans l'air expiré égale ou supérieure à 0,40 milligramme par litre est puni de deux ans d'emprisonnement et de 4 500 euros d'amende.

• Le fait de conduire un véhicule en état d'ivresse manifeste est puni des mêmes peines.
• Dans les cas prévus au I et II du présent article, l'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.
• Ces délits donnent lieu de plein droit à la réduction de la moitié du nombre maximal de points du permis de conduire.
• Les dispositions du présent article sont applicables à l'accompagnateur d'un élève conducteur."

Quand les points sont-ils retirés pour un délit d'alcoolémie ?

Un délit d'alcoolémie a un délai de perte de points différents d'une contravention avec amende forfaitaire.

Il faut que les faits soient définitifs soit avec un jugement définitif soit après l'exécution d'une composition pénale. Un jugement délictuel est définitif 45 jours après la notification du jugement (délai d'opposition d'une ordonnance pénale délictuelle).

Il faut rajouter ensuite un délai administratif d'enregistrement au niveau du fichier national du permis de conduire.

Alcoolémie délictuelle, alternative à la suspension de permis avec l'EAD

Le Conseil Interministériel de la Sécurité Routière du 9 janvier 2018 prévoit de donner la possibilité à un conducteur contrôlé avec un taux d’alcool supérieur à 0,8 g/L de sang d'éviter une suspension de permis administrative (par le préfet) et de conduire, notamment pour continuer à travailler et ne pas perdre son emploi, à condition d'équiper à ses frais son véhicule d’un EAD (éthylotest anti-démarrage).

Cette mesure s'applique pour toute la France par l'application du décret n°2018-975 paru au journal officiel le 18/09/2018.

Conditions pour bénéficier d'un EAD

• Pour un taux d'alcoolémie supérieur ou égal à 0,8g/L de sang mais inférieur à 1,8g/L ;
• Le préfet pourra proposer cette solution à la place de la suspension de permis pour une durée de 1 an maximum ;
• Le juge pourra étendre cette obligation d'EAD jusqu'à 5 ans ;
• L'intégralité du coût de la pose de l'éthylotest anti-démarrage sera à la charge du contrevenant (un prix compris entre 1000 et 2000€) ;

Dans un communiqué officiel de la Sécurité Routière du 12 mars 2019, le ministre de l'Intérieur Christophe Castaner a confirmé étendre cette sanction alternative à tout le territoire français. Une note a été adressée à tous les préfets en ce sens.

Récidive alcool au volant

La récidive du délit de conduite en état d'ivresse, dans un délai de 5 ans, entraîne l'annulation automatique du permis de conduire (article L234-13 du Code de la route : annulation de plein droit en cas de récidive légale).

L'interdiction de délivrer un nouveau permis ne pourra excéder un délai supérieur à 3 ans. Cette durée est définie par le juge.

Quand parle-t-on de récidive ?

La récidive légale d'un délit concerne l'automobiliste ou le motard ayant commis des faits similaires avec une condamnation pénale, c'est-à-dire pour un même délit ou assimilé, jugé dans un délai de moins de 5 ans. Si le taux d'alcoolémie mesuré est contraventionnel (taux inférieur à 0,8g/L de sang ou 0,4mg/L d'air expiré), l'infraction n'est alors pas concernée par la récidive car ce n'est pas un délit.

En cas de récidive d'alcool au volant 2 fois, voire 3 fois, une peine complémentaire est prononcée. Le véhicule est alors confisqué. Cependant, il est possible par une décision motivée de suspendre cette confiscation lorsque le véhicule est utilisé par plusieurs membres d'une famille.

Le Code pénal prévoit en cas de récidive d'un même délit, le doublement des sanctions pénales encourues (amende et peine de prison maximale).

La récidive légale dans le Code pénal

"Lorsqu'une personne physique, déjà condamnée définitivement pour un délit, commet, dans le délai de cinq ans à compter de l'expiration ou de la prescription de la précédente peine, soit le même délit, soit un délit qui lui est assimilé au regard des règles de la récidive, le maximum des peines d'emprisonnement et d'amende encourues est doublé."

Contrôle du taux d'alcoolémie

Le contrôle d'alcoolémie est réalisé par un officier ou agent de Police judiciaire (Police nationale ou gendarmerie). Ce contrôle peut être obligatoire, facultatif ou aléatoire en fonction des circonstances.

Éthylotest puis éthylomètre

La mesure de l'alcool consommé s'effectue avec un éthylomètre homologué ou avec une analyse de sang. Un arrêt de la Cour de cassation du 26 mars 2019 prévoit l'obligation d'appliquer une marge d'erreur technique pour la mesure du taux d'alcool dans l'air expiré.

L'éthylotest (ou alcootest souvent le ballon) est utilisé en amont pour avoir une indication, pas pour avoir un taux précis. Si le test est positif, une confirmation sera faites soit à l'aide d'un éthylomètre homologué soit avec une prise de sang.

L'indication d'une vérification peut aussi être donnée par une conduite sous l’empire d’un état d’ivresse manifeste.

[...]

Les vérifications destinées à établir la preuve de l'état alcoolique sont faites soit au moyen d'analyses ou examens médicaux, cliniques ou biologiques, soit au moyen d'un appareil permettant de déterminer la concentration d'alcool par l'analyse de l'air expiré à la condition que cet appareil soit conforme à un type homologué. A cette fin, l'officier ou l'agent de police judiciaire peut requérir un médecin, un interne en médecine, un étudiant en médecine autorisé à exercer la médecine à titre de remplaçant ou un infirmier pour effectuer une prise de sang.

La prise de sang sera toujours utilisée après un accident de la route avec des blessés ou des morts.

Il est obligatoire de se soumettre aux tests de dépistage d'alcoolémie qu'il s'agisse d'un éthylotest, d'un éthylomètre ou de la prise de sang. Le refus de se soumettre aux tests est un délit.

Contrôle d'alcoolémie obligatoire

Le contrôle d'alcoolémie est obligatoire dans les cas suivants :

• à l'occasion de toute infraction au Code de la route sanctionnée d'une suspension du permis de conduire;
• après un accident de la route avec dommages corporels;

Ces dispositions sont précisées dans l'article L234-3 du Code de la route.

Contrôle d'alcoolémie facultatif

Après une infraction au Code de la route comme un excès de vitesse, l'usage du téléphone au volant ou encore le non-port de la ceinture de sécurité, un contrôle d'alcoolémie peut être réalisé.

Contrôles aléatoires

Il s'agit de contrôles arbitraires qui sont réalisés souvent de nuit ou au petit matin à la sortie d'évènements ou encore de discothèques.

Taux d'alcoolémie maximum et vitesse d'élimination

Le taux maximum d'alcool est atteint :

• 15 minutes après avoir bu lorsqu'on est à jeun (sans manger);
• 1h après un repas;

Un verre d'alcool fait monter d'environ 0,2g/L à 0,25g/L le taux d'alcool dans le sang. Cela peut varier en fonction de votre poids, votre état de fatigue, votre consommation de tabac ou votre état de stress.

Pour éliminer l'alcool dans le sang, il n'y a aucune astuce comme boire du café salé et ingérer de l'huile. Il n'y a que le temps.

On élimine environ 0,10g/L à 0,15g/L par heure (donc 0,05mg/L à 0,075mg/L par heure dans l'air expiré).

Obligation de la vente d'éthylotests dans les débits de boissons

Depuis 2021, tous les débits de boissons (hypermarchés, supermarchés, épiceries, cavistes, etc.) nécessitant une licence à emporter devront obligatoirement vendre des éthylotests chimiques ainsi qu'adopter un affichage dont les éléments sont fournis par la Sécurité Routière dans un arrêté du 30 mars 2021.

Cette mesure prévue dans le CISR de 2018 doit permettre de faciliter l'auto-dépistage de l'alcoolémie. Voir la vente d'éthylotests obligatoire à partir du 01/07/2021.

Marge d'erreur et alcool au volant

Un arrêt de la Cour de cassation du 26 mars 2019, prévoit l'application systématique d'une marge d'erreur pour le taux d'alcool mesuré par un éthylomètre dans l'air expiré. Cette marge était prévue dans la loi mais n'était pas toujours appliquée par les juges du fond.

La Cour de cassation a estimé que "les personnes se trouvant dans des conditions semblables et poursuivies pour les mêmes infractions doivent être jugées selon les mêmes règles".

En conséquence, une marge d'erreur technique est appliquée relativement aux taux d'alcool retenus et mesurés dans l'air expiré par un éthylomètre (les taux mesurés lors d'une prise de sang ne sont pas changés).

Voici les taux contraventionnels et délictuels ajustés à cette nouvelle marge d'erreur :

• Contravention : taux supérieur ou égal à 0,28 mg/L d'air expiré;
• Délit : taux supérieur ou égal à 0,44 mg/L d'air expiré;

Voir taux d'alcool et marge d'erreur.

Refus de se soumettre au dépistage d'alcool

En cas de refus de se soumettre au dépistage simple par éthylotest ou alcootest, cela donnera lieu à une vérification du taux d'alcool.

Le taux se mesure à l'aide d'un éthylomètre ou en pratiquant une prise de sang.

En cas de refus de mesurer son taux d'alcool, les sanctions encourues sont les mêmes que pour une personne ayant conduit avec une alcoolémie supérieure à 0,8g/l dans le sang. On suppose qu'il s'agit d'une alcoolémie délictuelle avec le seuil du taux d'alcoolémie autorisé dépassé.

Alcool au volant en permis probatoire

Depuis 2015, le taux d'alcoolémie jeune conducteur est fixé à 0,2g/L de sang, c'est-à-dire en pratique zéro verre d'alcool. En période probatoire, il est donc interdit de conduire en ayant bu, c'est la tolérance zéro. Les campagnes de la prévention routière vont dans ce sens. "Boire ou conduire, il faut choisir".

Infraction d'alcool pendant la première année probatoire

Un conducteur novice en permis probatoire voit son permis annulé (invalidation du permis) lors de sa première année (avec un permis à 6 points) dés le premier contrôle d'alcoolémie positif quel que soit le taux d'alcool mesuré (contravention ou délit). Il ne pourra pas faire de stage de récupération de points pour éviter l'invalidation.

Stage obligatoire pour jeune conducteur

En revanche, si aucune infraction n'a été commise ou enregistrée au cours de la première année, le permis sera doté alors de plus de 6 points et sa validité ne sera pas en danger. Néanmoins il sera obligatoire de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière, on parlera ici de stage permis probatoire.

Ce stage est obligatoire pour toutes les infractions entraînant la perte d'au moins 3 points durant la période probatoire. Si vous êtes dans ce cas, vous recevrez une lettre 48N qu'il faudra conserver pour votre stage obligatoire. Ce dernier sera à effectuer dans les 4 mois de la réception du courrier recommandé et pas avant.

Après la participation à ce stage, il sera possible de demander le remboursement de l'amende au Trésor public hormis dans le cas d'une procédure de composition pénale.

Combien de temps pour récupérer 6 points pour alcool ?

Alors qu'il est possible de faire un stage de récupération de points volontaire une fois par an (stage agréé permettant de récupérer 4 points avec inscription sur LegiPermis.com), il faut attendre un délai de 3 ans sans aucune infraction après une contravention ou un délit d'alcool au volant pour récupérer ses points et revenir à un capital de 12 points.

Vous trouverez sur la page suivante toutes les règles de récupération de points automatiques sur le permis de conduire.

Combien de verres d'alcool pour rester dans la limite ?

Jeune conducteur : 0 verre

Nous l'avons vu en permis probatoire, c'est-à-dire durant les 3 premières années de permis (ou 2 ans après la conduite accompagnée), 0 verre d'alcool est la limite pour souffler dans le ballon sereinement.

Permis définitif : 1 verre maximum pour être sûr

Pour les autres, c'est un verre d'alcool maximum tout en sachant que le taux d'alcoolémie peut varier en fonction de votre état de santé, la fatigue, le stress, le tabagisme, votre sexe ou votre poids. Un verre d'alcool est constitué d'environ 10g d'alcool pur par litre. On parle alors d'unité d'alcool.

Un verre est plus ou moins important en nombre de centilitres s'il s'agit de vin, de bière ou d'alcool fort mais est servi en fonction de la quantité d'alcool. Une dose d'alcool de 10g c'est :

• 25cl de bière à 5°,
• 12,5cl de champagne à 10°,
• 10cl de vin à 12°,
• 6cl d'un apéritif à 18° comme le porto,
• 3cl d'alcool distillé à 40° comme le whisky ou la vodka.

Attention, selon le lieu de consommation, un verre peu contenir plus de 10g d'alcool notamment avec un verre de vin et un degré d'alcool variant notamment pour les vieilles bouteilles. Faites attention lorsque vous consommez de l'alcool chez vous ou chez un ami. Lors de soirée, celui qui conduit ne doit pas boire et doit être désigné de préférence en début de soirée. Il s'agit du SAM (cela signifie "Sans Accident Mortel") : c'est celui qui ne boit pas.

Taux d'alcool selon le poids et le sexe

Selon le sexe, le poids et sa capacité d'administrer l'alcool, le taux d'alcoolémie peut varier d'un individu à l'autre. Une femme mince et peu habituée à boire de l'alcool peut rapidement être au-dessus des normes. Le corps de la femme étant constitué en moyenne de 60% d'eau contre 70% chez l'homme, un verre d'alcool aura plus d'incidence sur le comportement chez la femme à quantité égale d'absorption car l'alcool sera moins dilué.

Il est possible de donner une approximation du nombre de grammes d'alcool par litre de sang avec le calcul suivant (voir le calcul du taux d'alcool dans le sang) :

• Chez la femme:
  Poids de l'alcool en gramme / ( Poids de la femme en kilogramme x 0,6)
• Chez l'homme:
  Poids de l'alcool en gramme / ( Poids de l'homme en kilogramme x 0,7)

Ce tableau détermine en fonction du poids, du sexe et de la consommation d'alcool, le taux d'alcoolémie potentiel en gramme par litre de sang.

Attention, ce tableau est donné à titre indicatif. Chaque individu réagissant différemment, il est recommandé de ne pas avoir bu avant de prendre le volant ou de se limiter à un verre (sauf pour les jeunes conducteurs) et d'attendre deux heures avant de conduire.

L'OMS recommande pour la santé de ne pas dépasser deux verres d'alcool par jour pour une femme et trois verres pour l'homme.

La vitesse d'élimination de l'alcool varie d'un individu à l'autre. En moyenne, le foie élimine 0,10g à 0,15g par litre de sang et par heure. Bien entendu, l'élimination n'est effective qu'à compter du dernier verre absorbé. Voir combien de temps pour éliminer l'alcool pour éviter de conduire sous l'empire d'alcool.

0,8 g : combien de verre d'alcool ?

On le voit avec le tableau ci-dessus, il peut suffire dans certains cas de 3 verres d'alcool pour atteindre 0,8g/L, c'est-à-dire le taux d'alcoolémie délictuel.

Quels sont les effets de l'alcool sur la conduite ?

Les effets de l'alcool sur la conduite auto/moto sont connus et empirent avec la quantité ingérée notamment au-delà de deux verres. Voici les principaux effets d'un état alcoolique :

• Une mauvaise perception de la vitesse,
• Une mauvaise appréciation des distances,
• Une mauvaise coordination des gestes,
• Un allongement des temps de réaction,
• La somnolence,
• États d'agressivité,
• État euphorisant avec une mauvaise appréhension du danger (excès de vitesse, distances de sécurité, champs de vision, etc.).

Les effets de l'alcoolisation sont d'autant plus importants que bien souvent la consommation d'alcool est associée à la prise de stupéfiants ou encore de médicaments comme les anxiolytiques (tranquillisants).

L'incidence du taux d'alcool sur le risque d'accident est défini de la sorte :

• à 0,5g/l : risque d'accident multiplié par 2.
• à 0,8g/l : risque d'accident multiplié par 10.
• à 1,2g/l : risque d'accident multiplié par 35.

Chiffres et impact de l'alcool sur la sécurité routière

La prise d'alcool est dangereuse pour la santé et a des effets négatifs sur le comportement au volant. Il est recommandé de ne pas boire plus d'un verre avant de conduire (zéro verre pour les jeunes conducteurs) et de ne pas dépasser le taux d'alcool autorisé, car au-delà le risque d'accident s'accroît.

La dépendance à l'alcool est un fléau pour la sécurité routière. Voici quelques chiffres pour mieux prendre conscience de l'impact de la consommation excessive d'alcool sur les routes de France :

• L'alcool est responsable de 23% des accidents mortels en 2022 (source: bilan 2022 de la Sécurité Routière );
• 93% des conducteurs avec alcoolémie positive impliqués dans un accident sont des hommes ;
• 2/3 des accidents mortels impliquent l'alcool les nuits des week-ends et des jours fériés ;
• Plus d'1/3 des conducteurs impliqués dans un accident mortel avec alcoolémie positive ont un taux supérieur à 2g/l ;
• Mélanger l'alcool et le cannabis multiplie le risque d'accident mortel par 29 d'après l'Observatoire National Inter-ministériel de la Sécurité Routière (ONISR) ;